LITTLE SONIA RYKIEL

Lorsque l'on évoque la marque "Little Marcel", ce qui nous vient à l'esprit, ce sont les rayures multicolores déclinées sur de nombreux accessoires depuis plus de dix ans.

Lorsque l'on évoque la griffe Sonia Rykiel, ce qui nous vient à l'esprit, ce sont… les rayures multicolores sur fond noir que la créatrice commercialise de façon constante depuis 1963. Une marque de fabrique en somme.

"Une déclinaison originale et très caractéristique de couleurs utilisées par Sonia Rykiel, très aisément identifiable et mémorisable par le consommateur", souligne la Cour d'Appel de Paris, avant d’ajouter : "les rayures "multico" présentent un caractère propre et distinctif qui identifie les produits Sonia Rykiel aux yeux de la clientèle et constituent un élément majeur de l’identité visuelle de cette marque".

Un conflit pour concurrence déloyale a donc jailli dès le 29 janvier 2009, entre Sonia Rykiel et "Little Marcel", la première estimant que la seconde propose des collections bien trop similaires aux siennes. 

Le 30 septembre 2011, le Tribunal de Commerce de Paris a condamné KLS (la société exploitant la marque "Little Marcel") à verser plus de 250 000 euros à la société Sonia Rykiel. Cette dernière a cependant assigné une nouvelle fois KLS qui continuait selon elle à piloter des actes de concurrence déloyale et de parasitisme. Un nouveau jugement du Tribunal de Commerce de Paris a donc été rendu le 22 mai 2012 et a, cette fois, condamné KLS à verser 300 000 euros à la société Sonia Rykiel. 

La société KLS a décidé de faire appel pour le premier jugement et la société Sonia Rykiel du second, mais la Cour d’Appel a confirmé les jugements de première instance. Elle estime, en effet, que "Little Marcel" utilise un visuel très similaire et "que, bien plus, les ressemblances portent sur les déclinaisons de couleurs elles-mêmes". La Cour en déduit que "Little Marcel" s’est immiscé dans le sillage de Sonia Rykiel, tant dans le principe des rayures multicolores que dans leur assemblage et leurs variations. 

Un conflit autour d'un motif de rayures que ni Sonia Rykiel ni Little Marcel n’ont pu déposer...